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Fonds de dotation

Le fonds, œuvrant au service de l’intérêt général, a pour objet de collecter des fonds afin de soutenir, financer et promouvoir des actions philanthropiques, humanitaires, éducatives, sociales et environnementales. Il permet d’être à l’écoute des personnes qui souhaitent donner ou léguer une partie de leurs biens.

Depuis sa création en 2010, le fonds œuvre pour financer des actions humanitaires et solidaires dans le monde et en France. Il intervient aussi pour financer des actions d’organismes partenaires.

Découvrez sur cette page l’ensemble des projets financés par le fonds de dotation !

Faire un don avec reçu fiscal

Les Aînés du Plessis

La résidence-services est un espace de vie permettant aux personnes de vivre leur retraite dans un lieu à dimension humaine, respectueux de l’environnement, et au sein duquel elles pourront participer à des activités variées. 

Investissement : 960 000 €

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Les projets en France

  • Partenariat avec le Foyer d’Accueil Chartrain : accueil de familles en situation de rupture sociale. Notre objectif : recréer du lien social en favorisant la rencontre entre « inclus » et exclus ».
  • Partenariat avec le Secours Catholique et les Petits Frères des Pauvres
  • Soutien à une centaines de ressortissants ukrainiens installés en France et donation au fonds de Nations Unies pour les femmes ukrainiennes.

Financement de projets depuis 2010 : 50 000€

Aide au Wayanad

En août 2024, les glissements de terrain du Wayanad en Inde  ont coûté la vie à plus de 500 personnes et fait déplacer 10 000 autres.
Nous nous sommes mobilisés immédiatement pour venir en aide aux victimes et piloter les actions :

  • 350 000 € pour un système électronique de prévention des glissements de terrain 
  • 150 000 € pour les soins de santé des victimes à court terme et long terme.

Financement de projet : 550 000 €

Catastrophes  naturelles internationales

  • Tremblement de terre en Haïti en 2010 : manifestations (concerts, brocantes) pour collecter des fonds au profit des populations sinistrées.
  • Tsunami du Japon en 2011 : distribution de nourriture, de matériel médical et aide à la reconstruction.
  • Inondation en Uttarakhand en 2014
  • Tremblement de Terre en Turquie et aide au Liban en 2023


Contributions depuis 2010 : 328 000 €

Le fonds de dotation en quelques mots

le fonds est crée pour soutenir Haïti
0
investis depuis 2010
0 M €
projets financés par an
0
d'investissement dans le projet "Aînés"
0 €

Contribuez au fonds de dotation

Dons

En apportant votre contribution au fonds, vous donnez à un organisme avec lequel vous partagez des valeurs d’humanisme et de solidarité, et vous bénéficiez d’avantages fiscaux :
 
  • Pour les particuliers : vous pouvez bénéficier d’une réduction d’impôts sur le revenu de 66% du montant de votre don, dans la limite de 20% du revenu imposable. De plus, si le plafond de 20% est dépassé, le bénéfice de la réduction peut être reporté sur les cinq années suivantes.
  • Pour les entreprises : quand une entreprise assujettie à l’impôt en France effectue un don à un fonds de dotation, elle bénéficie d’une réduction de l’impôt sur les sociétés ou de l’impôt sur le revenu. Pour les entreprises, la réduction d’impôt est égale à 60% du montant du don effectué et retenu dans la limite de 0,5% du chiffre d’affaires hors taxe, avec possibilité, en cas de dépassement de ce plafond, de reporter l’excédent au titre des cinq exercices suivants.
Faire un don avec reçu fiscal

Donations

  • La donation simple : une donation pure et simple qui porte sur la pleine propriété d’un bien et offre droit à des avantages fiscaux : réduction fiscale de 66% de la valeur du don sur l’impôt sur le revenu et exonération des droits de mutation (somme due à l’administration fiscale lors du changement de propriétaire d’un bien).
  • La donation temporaire d’usufruit : elle concerne tout type de bien procurant des revenus, qu’il s’agisse  d’un portefeuille de valeurs mobilières ou d’un bien immobilier. Elle consiste, pour le donateur, à abandonner temporairement les revenus d’un bien au profit du fonds de dotation. En contrepartie, une disposition fiscale vous permet, sous certaines conditions, de ne pas être imposé au titre de l’IFI sur le bien dont vous avez transmis l’usufruit.
  • La donation avec réserve d’usufruit : elle offre un moyen simple de vous engager avec nous tout en continuant à jouir personnellement de votre bien. Le fonds de dotation est alors nu-propriétaire et ne deviendra pleinement propriétaire qu’à l’échéance que vous fixez. Avant cette échéance, vous conservez tout droit sur le bien.
dotation@ammafrance.org

Legs

Vous pouvez transmettre tout ou partie de votre patrimoine, en harmonie avec vos valeurs et vos convictions par  : 
  • un legs par testament au bénéfice du fonds de dotation. Les biens légués sont exonérés de droits de succession. À tout moment, il vous est possible d’annuler un legs, voire la totalité de votre testament, quelle qu’en soit la forme : pour que vous puissiez continuer à soutenir les valeurs qui vous sont chères dans le temps et au-delà de votre propre vie.
  • Même si vous avez des héritiers, vous pouvez léguer au fonds de dotation une partie de vos biens.

    Si vous n’avez pas d’héritiers et que vous n’avez pas pris de dispositions testamentaires, vos biens reviendront à l’Etat. Un testament vous permet ainsi de léguer vos biens à l’organisme de votre choix et sans droit de succession.
dotation@ammafrance.org

Assurance-vie

Lors de la souscription d’une d’assurance-vie, vous pouvez désigner le fonds de dotation comme bénéficiaire de votre contrat, pour partie ou en totalité.
Aucun prélèvement ni aucun droit de succession ne seront retenus par l’Etat : le fruit de votre assurance-vie servira intégralement à financer les actions du fonds de dotation.

dotation@ammafrance.org
Il existe plusieurs dispositifs pour inscrire votre générosité dans la durée et en accord avec les valeurs auxquelles vous donnez de l’importance. N’hésitez pas à en parler à votre notaire. Le fonds de dotation dispose aussi de son notaire pour vous accompagner dans vos démarches de donations, legs et contrats d’assurance-vie.
Nos équipes sont disponibles pour vous conseiller sur les différents dispositifs et leurs avantages respectifs. 
dotation@ammafrance.org

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Notre équipe est constituée d’une Présidente, d’un comptable et d’un coordinateur de projet.
Nos comptes sont validés, chaque année, par un Commissaire aux Comptes. 
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Nous travaillons avec des partenaires qui nous permettent de codévelopper nos actions

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dotation@ammafrance.org

Il existe deux types de pauvreté : la première est due à un manque de nourriture, de vêtements et de logement ; la seconde à un manque d’amour et de compassion. Il faut d’abord s’occuper du second genre de pauvreté parce que si nous avons le cœur rempli d’amour et de compassion, nous servirons de tout notre cœur ceux qui n’ont pas de quoi se nourrir, s’habiller, ou se loger.

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